Sous pavillon Cayman, les codes ISM et ISPS s’appliquent intégralement aux yachts exploités commercialement de 500 GT et plus : la société de gestion détient un Document of Compliance (DOC), le yacht un Safety Management Certificate (SMC) et un International Ship Security Certificate (ISSC) — et c’est le Cayman Islands Shipping Registry (CISR) qui mène lui-même les audits, sauf circonstances exceptionnelles. Sous 500 GT, un yacht commercial reste tenu à un « mini-ISM » embarqué, vérifié à chaque survey annuel ; les yachts de plaisance à usage strictement privé sont hors du champ obligatoire des deux codes.
Qui est concerné : le tableau d’applicabilité
Le déclencheur des deux codes n’est pas la taille, mais la combinaison de l’usage et de la jauge brute. Formellement, l’ISPS s’applique via SOLAS XI-2 aux navires en voyages internationaux ; en pratique, le registre traite tout yacht commercial de 500 GT et plus comme soumis.
| Catégorie | ISM | ISPS | Certificats clés |
|---|---|---|---|
| Pleasure yacht (usage strictement privé) | Non obligatoire | Non obligatoire | Statement of Compliance volontaire possible |
| Commercial <500 GT | Mini-ISM (REG Yacht Code Part A, ch. 23A) | Pas d’ISSC exigé | Vérifié au survey annuel ; inspection MLC confirmatoire annuelle (yachts sans certificat MLC) |
| Commercial ≥500 GT | ISM complet : DOC + SMC | SSP approuvé par le CISR, ISSC | + certificat MLC, CSR à bord |
| Passenger yacht Part B (13–36 passagers) | ISM quelle que soit la jauge | ISPS quelle que soit la jauge | Navire à passagers au sens SOLAS |
La Part B du REG Yacht Code — 13 à 36 passagers en voyages internationaux, yacht privé ou commercial, de toute taille — vise des navires à passagers au sens SOLAS : ISM et ISPS s’appliquent quelle que soit la jauge (CIGN 02/2025 Rev 1.2, janvier 2026).
ISM au-delà de 500 GT : DOC, SMC et un auditeur nommé CISR
L’ISM repose sur deux certificats liés : le DOC atteste que la société exploitante opère un système de gestion de la sécurité conforme ; le SMC, que ce système vit à bord. Aucun SMC sans DOC valide (Yachtmaster’s Handbook du CISR, éd. 2018).
La spécificité caïmanaise tient à l’auditeur : le CISR conduit normalement lui-même tous les audits DOC des sociétés exploitant des yachts commerciaux, ainsi que les audits ISM à bord ; seuls les audits intérimaires peuvent être délégués à la classe (CIGN 02/2025 Rev 1.2 « Instructions to ROs », section 11.2.2, janvier 2026 ; IACS n° 9 Rev.3, Rés. OMI A.1118(30)).
Le cycle décrit par le registre (éd. 2018) :
- DOC intérimaire de 12 mois maximum au premier navire de plus de 500 GT pris sous contrôle opérationnel ; DOC plein terme de 5 ans, audité annuellement ;
- SMC et ISSC intérimaires de 6 mois, puis certificats de 5 ans ;
- fenêtre d’audit intermédiaire de 12 mois entre le 2e et le 3e anniversaire, sans extension possible ;
- renouvellement dans les 3 mois précédant l’échéance.
Avant l’audit initial du CISR, la société doit avoir mené au moins un audit interne — puis à intervalles de 12 mois maximum — et les audits à bord se planifient via la Designated Person Ashore du yacht. Cursorio tient ce rôle en externalisé — DPA — avec un audit à blanc ISM/ISPS avant le passage de l’administration.
Sous 500 GT : le « mini-ISM » du chapitre 23A
Tout yacht exploité commercialement sous 500 GT doit tenir à bord un mini-ISM en fonctionnement (Yachtmaster’s Handbook, §7.4, éd. 2018). Le cadre est le chapitre 23A du REG Yacht Code Part A : un système de gestion de la sécurité simple, spécifique au yacht, qui peut être développé à bord — politique santé-sécurité, procédures opérationnelles, communication, rapport d’accidents, urgences et exercices, formation, maintenance, revue au moins triennale.
Point important : ce mini-ISM n’est pas audité — le registre écrit « it is not auditable » — mais son utilisation réelle est vérifiée à chaque survey annuel. Et le chapitre 23A n’impose ni DOC ni DPA sous 500 GT — pratique de marché : assureurs et courtiers charter demandent souvent une structure à terre.
ISPS : un SSP que seul le CISR peut approuver
Côté sûreté, le champ couvre les navires de charge de 500 GT et plus, tous les navires à passagers, et les yachts de plaisance dès qu’ils s’engagent dans une activité commerciale — toujours en voyages internationaux (page Maritime Security du registre).
Une Ship Security Assessment (SSA) fonde le Ship Security Plan (SSP). Règle caïmanaise : tout SSP doit être approuvé par le CISR — la classe n’y est pas autorisée, un organisme reconnu délivrant l’ISSC ne pouvant approuver que des amendements (CISN 01/2020). L’audit intérimaire n’intervient qu’après accusé de réception du SSP et de la SSA par le CISR (CIGN 02/2025 Rev 1.2, section 12).
En exploitation :
- registres de sûreté tenus en anglais, conservés au moins 3 ans (1 an à bord + 2 ans au bureau admis) ;
- SSAS testé fonctionnellement tous les 3 mois au plus, avec « live test » à chaque audit, intérimaire compris ;
- Continuous Synopsis Record (CSR) à bord dès 500 GT (CISN 04/2007), tenu par le capitaine, contrôlé par le PSC ;
- alerte SSAS réelle : le Company Security Officer la signale immédiatement au CISR et au MRCC Falmouth, puis de nouveau une fois le statut déterminé (CISN 02/2015 Rev 2.2, 2020).
Les audits de sûreté interviennent environ tous les 30 mois, synchronisés avec les audits ISM et les inspections MLC ; pour les officiers de sûreté, le CISR accepte les formations approuvées par toute administration de la « White List » STCW.
Yachts de plaisance : hors champ, conformité volontaire possible
Un yacht de plaisance à usage strictement privé n’est soumis ni à l’ISM ni à l’ISPS. Un yacht privé volontairement conforme au REG Yacht Code Part A, avec omissions — typiquement ISPS ou MLC —, peut obtenir à la discrétion du CISR un Statement of Compliance endossé annuellement, listant les points non conformes (CIGN 02/2025 Rev 1.2, section 10.3). Même hors obligation, un SMS volontaire structuré pèse face aux assureurs, au PSC et à la revente.
Le cas YET : conforme commercial en permanence
Le programme Yacht Engaged in Trade (CIGN 06/2026 Rev 1.0, juin 2026) ne crée aucun allègement : conformité permanente au REG Yacht Code applicable aux yachts commerciaux, en charte ou non, et certification identique à celle d’un yacht commercial permanent. Un YET de 500 GT et plus conserve donc SMC et ISSC même en usage privé. Le statut commande les obligations — voir plaisance ou commercial sous pavillon Cayman.
Ce que cela implique en exploitation
Quatre disciplines résument le cycle : anticiper la fenêtre intermédiaire, qui ne se prolonge pas ; planifier chaque audit CISR via la DPA ; tenir les registres de sûreté en anglais sur trois ans glissants ; tester et documenter le SSAS chaque trimestre. Le budget correspondant est chiffré dans notre page coûts du pavillon Cayman. Cursorio tient DPA et CSO en externalisé, sous la responsabilité directe d’un capitaine au long cours.